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Le coût de la santé pour les ménages en hausse de 50% depuis 2001
LeMonde.fr24/11/09 | 14h59
Tribune
Remplaçons la TVA par une « taxe sur le carbone ajouté »
Par Emmanuel_montava | Contrôleur de gestion | 19/09/2009 | 18H38
Plutôt qu'une taxe carbone impopulaire et probablement inefficace, et si nous appliquions le principe du « pollueur-payeur » sur autre chose que le pouvoir d'achat ? Une taxe sur le carbone ajouté (TCA), sur le même principe et remplaçant la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), est possible.
La TCA serait différente pour chaque entreprise, en fonction de la quantité de dioxyde de carbone émise. Elle serait soumise à déclaration, déclaration d'importance et périodicité variables en fonction de la taille et du type d'activité de l'entreprise. Avec le temps, l'ensemble des gaz à effet de serre seraient concernés.
Pour la TVA, les entreprises font actuellement la différence entre la TVA payée sur les achats (TVA déductible) et la TVA sur les ventes (TVA collectée). Ici, cela ne consisterait qu'en une augmentation du prix de vente de l'entreprise (TCA collectée), payée in fine par le consommateur.
La TCA serait, comme la TVA, applicable sur les importations. Cependant, en cas de non-traçabilité carbone d'un produit, une TCA forfaitaire serait appliquée en fonction du « coût » moyen de fabrication et transport de ce produit. Ceci afin d'inciter les entreprises à se mettre aux normes comptables carbones.
Eviter d'augmenter la pression fiscale
Enfin, le calcul de la formule liant émission de CO2 et taux de TCA devra être réalisé dans l'objectif d'une pression fiscale égale à la TVA (132 milliards d'euros en 2008).
Le coût de la vie reste donc identique mais augmente sur certains produits tout en diminuant sur d'autres. Les avantages sont nombreux.
Eviter la délocalisation carbone
En effet, il est possible pour une entreprise de transférer une partie de sa production « sale » sur un partenaire étranger afin d'éviter d'être taxée sur ses activités. La TCA taxant les produits à l'entrée à la frontière, impossible de contourner la loi. Ce mécanisme serait un formidable incitatif à relocaliser les activités, et cesser les pratiques les plus absurdes.
L'investissement écologique devient rentable
Le changement de fiscalité déplace le cadre de la concurrence, sans rompre la loi du marché. Les entreprises ne raisonnant que par rentabilité d'un projet, toute réduction de CO2 à bon prix aujourd'hui ignorée serait reconsidérée. L'application de cette taxe relancera la compétition entre entreprise pour réduire ces % de TCA difficilement compensable autrement.
Ce système permettrait de récompenser les systèmes les moins polluants sans être obligé de passer par la subvention, souvent jugée anticoncurrentielle par l'Union européenne, coûteuse et inefficace par l'Etat et les citoyens.
Développer une nouvelle comptabilité.
L'application de lois financières exigeantes (comme, en 2002, pour la loi Sarbannes Oxley aux Etats-Unis) a toujours été suivie d'un développement de système de comptabilité pour se mettre au niveau de la loi.
La création de la TCA verrait les entreprises développer des nouveaux logiciels pour suivre et traquer les émissions de gaz à effet de serre (et notamment le CO2). Or, pour les pionniers dans ce domaine (par exemple la chaine de magasins Nature & Découvertes), le seul fait de suivre ces émission a permis de les réduire notablement.
La mise en place d'un tel système prendrait un ou deux ans, le temps d'adapter la logistique et l'administration de l'Etat et des entreprises.
Le risque est de voir le prix de certains produits (viande rouge, fruits exotiques, produits à production éclatée, billets d'avion) augmenter de 10 à 20% voire plus. Tel est le prix à payer pour vivre en respectant la nature et l'avenir des générations futures.
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De Xavier Denamur
Restaurateur | 20H22 | 19/09/2009 |
En orientant la production comme la consommation, votre principe de TVA carbone serait sans aucun doute plus efficace que la Taxe carbone actuelle pour lutter contre le réchauffement climatique.
La mise en place de votre TCA rejoint la politique fiscale que je défendais encore sous l'article de Pascal Riché http://eco.rue89.com/explicateur/2009/09/16/non-m-guaino-la-fiscalite-ne en écrivant « La mise en place d'une TVA socio-éco-logique sera sans aucun doute le seul moyen de retrouver une manne financière pour permettre des changements radicaux dans la société. (…) On y compenserait cette taxe “ unique ” pour les plus modestes par des gros chèques verts. Les foyers les plus modestes et les classes moyennes y seraient vraiment subventionnés pour isoler leur logement, prendre le train, installer des systèmes de récupération d'eau de pluies, s'équiper de moyens autonomes de production d'énergies renouvelables, acheter des produits frais, vérifier le coût énergétique des emballages, être sensibilisés au recyclage et aux produits recyclés etc… »
Bien sûr dans ce monde idéal et respirable, les riches et les entreprises habitués des paradis fiscaux seraient également plus taxés directement. Ne trouvez-vous pas ces personnes réelles ou morales qui refusent de participer à l'effort collectif très polluantes ?
à Xavier Denamur
De palmer
passant | 11H59 | 20/09/2009 |
(piqué à Siné-Hebdo)
à palmer
De karlM
21378
12H45 | 20/09/2009 |
le CO2 , molécule de vie est l'arbre qui cache la forêt.
Produit chimique, environnement intérieur bourré de solvants, air extérieur avec des milliers de particules, bouffe raffiné, viande aux hormones, laits industriels, etc etc pour toujours plus de cancers, de baisse de fertilité….
Alors le CO2 ! !
à karlM
De onapatouvu
perdu pour la science | 17H13 | 20/09/2009 |
Le CO2, matraquage médiatique, bourrage de crâne, lobotomisation… Les constructeurs automobiles l'ont bien compris (article sur le site, par exemple). On en arrive malheureusement à des effets néfastes.
Un exemple concret.
Une voiture à moteur diésel ; elle dégage du CO2 mais aussi tout un tas de saloperies très nocives. Si elle ne consomme pas trop, elle peut donner droit au bonus, une carte grise pas trop chère (puissance fiscale limitée).
La même voiture, équipée d'un filtre à particules, qui élimine environ 98% (peu importe le chiffre exact) des particules nocives. Plus chère à l'achat. Consomme plus et donc risque de rejeter plus de CO2, donc perte des avantages liés. Celui qui l'achète, par souci écologique, est ni plus ni moins un pigeon.
Cet exemple pour rappeler que la pollution ne se réduit pas aux émissions de CO2. Il faudrait réfléchir à un « bilan écologique global », pour chaque produit, qui prenne en compte la pollution (de toute sorte) qu'il génère, de sa fabrication à sa disparition. On aurait là une assiette de taxe moins injuste et plus efficace d'un point de vue écologique.
De umff
... | 21H34 | 19/09/2009 |
« Plutôt qu'une taxe carbone (…) inefficace ».
Ce constat vous le faites par rapport à quelles études ?
pour le reste les avantages de votre « TCA » sont quasiment identiques à ceux de la taxe carbone.
Notamment sur vos 3 premiers arguments.
Par contre elle a un gros désavantage celui notamment d'être fixe. Pour « décarboner » l'économie cela prends du temps et le principe de progressivité est très important. Votre TCA n'augmente pas dans le temps ceux qui veux dire que les acteurs économiques si habituerons et ne ferons rien pour s'en passer.
Une fiscalité écologique se doit d'être progressive c'est à dire évolutive dans le temps. Elle doit augmenter tout les ans un peu.
ensuite j'aimerais rappeler que les émission de co2 sont pour 50% du à la population alors que vous vous êtes concentré sur les entreprises.
à umff
De Emmanuel_montava
(auteur)
Contrôleur de gestion | 18H49 | 20/09/2009 |
Bonjour,
Si, bien sûr, dans mon idée la formule qui calcule la TCA sera progressive dans le temps (tous les ans par exemple), pour compenser les « gains de productivité » que feront les entreprises, et pour pénaliser petit à petit ceux qui n'en feraient pas. Cela me paraît nécessaire surtout les premières années ou la réduction risque d'être plus rapide
Au sujet des émissions de CO2 dû à la population, je considère qu'une bonne partie est « obligatoire », dans la mesure où on ne propose pas aux gens d'alternatives. Cela dit, la TCA sera au final payé par les consommateurs, c'est donc eux qui payeront la note…
à Emmanuel_montava
De umff
... | 19H03 | 20/09/2009 |
c'est comme la taxe carbone donc il n'y a pas de différence sauf que la taxe carbone est spécifique au énergies fossiles.
De Boutauvent
Testeur de temps libre | 21H47 | 19/09/2009 |
C'est vraiment incroyable, cette fixation sur l'hypothétique réchauffement de la planète ! ? !
(Il y a longtemps que j'ai étudié les effets du marketing par matraquage médiatique, mais je doute que ses initiateurs aient imaginé que ça puisse être un jour aussi décérébrant qu'une télé-réalité ! )
Quand bien même il serait avéré : qui va payer la taxe pour les volcans dont les émissions de gaz à effet de serre sont largement supérieures à celles de l'activité humaine ?
Toutes les propositions « taxatives » ne sont que des masturbations (plus ou moins intellectuelles, selon le sens qu'on donne à ce qualificatif) de bureaucrates…
Ne serait-il pas plus simple et efficace de réimplanter de la végétation partout où c'est encore possible pour absorber une partie du carbone et réduire les rayonnements ?
Ça ne sera peut-être pas suffisant pour absorber les 15% d'émissions d'origine humaine, mais conjugué avec des efforts pour les réduire, nous ne devrions pas être loin du compte en moins de 20 ans sans que ça coûte un sou…
à Boutauvent
De zaichonok
bobo bio | 02H52 | 20/09/2009 |
« qui va payer la taxe pour les volcans dont les émissions de gaz à effet de serre sont largement supérieures à celles de l'activité humaine ? »
c'est pas bien de reprendre les arguments, mensongers, de films de propagandes sans vérifier ses sources.. cet argument a été inventé dans le tristement célèbre « The Great Global Warming Swindle » (la grande fraude du réchauffement global), sans aucune source citée…
et pour cause, la seule étude sérieuse pour mesurer la quantité d'émission des volcans faite par Nils-Axel Morner et Giuseppe Etiope, publiée en 2002, estime ces rejets à un peu moins de 2% des rejets anthropiques…
Bref, du grand n'importe quoi.
à zaichonok
De Boutauvent
Testeur de temps libre | 08H40 | 20/09/2009 |
Activités humaines = 15%…
Volcans = 2%… (soit plus que la part imputable aux automobiles et émissions domestiques ! )
Il manque encore 83%… Où sont-ils ? ..
Je ne nie pas qu'il faut s'efforcer de réduire les émissions d'origine « domestique », mais n'importe quelle forme de taxation -qui, de plus, ne sera pas appliquée universellement- ne changera rien au problème…
à zaichonok
De Boutauvent
Testeur de temps libre | 10H15 | 20/09/2009 |
J'aime beaucoup le : « la seule étude sérieuse » ! ! !
Sous prétexte qu'une « école » soutiendrait qu'il n'y a pas de réchauffement climatique, nous n'avons plus le droit de remettre en cause les dérives technocratiques qui nous rendraient financièrement responsables de ce réchauffement, de quelque origine qu'il soit ?
Il va falloir relire « Les animaux malades de la peste » de J. de La Fontaine pour redécouvrir le sens de l'expression « Haro sur le baudet »…
à Boutauvent
De zaichonok
bobo bio | 14H12 | 20/09/2009 |
2% des activités humaines, pas 2% du total… du coup quand meme pas mal moins que nos bagnoles. Encore une fois, vérifiez vos sources…
pour « la seule étude sérieuse », navré mais je n'y suis pour rien.. si vous trouvez une seule étude scientifique qui arrive à un autre résultat je suis intéressé.. mais tant qu'aucune étude n'arrive à un autre résultat je ne vois pas pourquoi on douterait de celle-ci. En tout cas rien ne permet d'affirmer autre chose.
l'activité humaine ne représente « que » 15% des échanges carbone sur la planète, certes, sauf que ce sont les 15% de trop. le reste, la biosphère et les océans, représentent des échanges plus importants mais qui étaient équilibrés, ça absorbait autant que ça rejette, donc aucune hausse de la concentration dans l'atmosphère ! Sur ce qu'on rejette, ils absorbent encore une grosse moitié (55%), le reste s'envoie en l'air… Si votre raisonnement c'est que, sous pretexte qu'on ne va pas taxer la respiration des poissons, il ne faut pas agir sur ce déséquilibre, j'ai du mal à vous suivre.
Pour la suite de ce que vous dites, je n'ai jamais dit ou sans entendu qu'il était interdit de remettre en cause quoi que ce soit, pourquoi un procès d'intention ? Vous me renvoyez à mes classiques parce que je vous fait remarquer qu'un de vos arguments est un pur fantasme.. ça n'est pas très correct…
à Boutauvent
De umff
... | 07H49 | 20/09/2009 |
« Ne serait-il pas plus simple et efficace de réimplanter de la végétation partout où c'est encore possible pour absorber une partie du carbone et réduire les rayonnements ? »
non se n'est pas si simple.
Si vous êtes curieux je vous laisse se lien il parle justement du sujet que vous aborder et donne des explications sur le faite que ce n'est pas une bonne idée : http://www.manicore.com/documentation/serre/forets.html
à umff
De Boutauvent
Testeur de temps libre | 08H51 | 20/09/2009 |
Je connais ce document et j'y trouve quelques bizarreries…
La plus surprenante serait que planter des arbres reviendrait à supprimer de la prairie, d'où un bilan « mitigé ».
Si l'auteur (Manicore) avait connu le bocage normand avant les directives administratives qui l'ont dévasté, il saurait que les arbres peuvent s'additionner à la prairie et non la remplacer…
à Boutauvent
De umff
... | 08H59 | 20/09/2009 |
il ne dit pas ça. Il dit qu'il faut planter les arbres sur des champs sinon cela ne serre à rien.
Planter des arbres à la place d'autres arbres ou à la place de prairie c'est inutile voir néfaste.
à Boutauvent
De thoughtthrow
11H26 | 20/09/2009 |
vos 15% c'est quoi ?
le taux de GES émis par l'activité annuelle humaine par rapport aux émissions annuelles ? là on pourrait dire que effectivement c'est peu.
par contre si c'est 15% veulent dire que chaque année l'activité humaine émet des GES à la hauteur de 15% des GES déjà présent dans l'atmosphère, là c'est énorme non ?
http://climat.canalblog.com/images/figure_1.jpg
Ce graphe du GIEC nous montre que le taux de gaz à effet de serre a augmenté de 35% entre le début de la révolution industriel et aujourd'hui. Et comparé au évolution passée l'impact de l'homme est indéniable !
à thoughtthrow
De Boutauvent
Testeur de temps libre | 15H43 | 20/09/2009 |
Mais bien sûr que l'impact de l'homme est indéniable ; ce n'est pas parce que je m'amuse des querelles de chapelles et autres rivalités d'experts que je ne m'en inquiète pas…
Non seulement je m'en inquiète, mais je vis au quotidien au plus près de mes convictions écologistes depuis près de 30 ans.
A l'époque, le seul véritable « expert » à prêter une oreille attentive à notre démarche pour éviter la situation catastrophique de la pêche s'appelait Théodore Monod, pendant que Noël Mamère faisait encore des courbettes devant les « nucléocrates » et que Cohn-Bendit poussait des gamins sur les balançoires… En matière de médias, il n'y eut que Le Matin et Les Echos à nous consacrer quelques lignes parce que le slogan à la mode était « Chasse au Gaspi », mais sans envisager une seconde que c'était une remise en cause des modes de production « libéraux » !
J'aimerais savoir combien, parmi les donneurs de leçons, sont capables de s'engager dans un processus anti-capitaliste et anti-productiviste qui semble être la seule solution pour réduire les activités humaines nocives.
Tout ce qu'on nous propose aujourd'hui, c'est un inventaire des modalités d'un permis de polluer !
De olivier p
face à la mer | 22H32 | 19/09/2009 |
étant un peu marxien, il me semble que la valeur ajoutée ait du sens !
à olivier p
De Boutauvent
Testeur de temps libre | 23H44 | 19/09/2009 |
Aurais-tu fréquenté la même école que Devedjian qui confond « plus value » et « valeur ajoutée » ?
De zaichonok
bobo bio | 03H01 | 20/09/2009 |
votre TCA c'est une taxe carbone aboutie en fait : ) totale, globale, sans compromission (du genre tiens si on taxait pas l'electricité ça passerait mieux…)
avec la TVA en compensation exclusive…
moi ça me plait bien.
Seule complexité sur laquelle je vous demanderai une précision, la taxe carbone incitant à une modification des comportements, comment la faire évoluer pour que quand les comportements changent effectivement l'état ne perde pas sa principale source de revenu … elle devra nécessairement augmenter, ce que le consommateur qui fait des efforts pour changer son comportement pourra percevoir comme fondamentalement injuste..
Du coup, ne vaut-il pas mieux un basculement progressif, à assiette totale constante, d'une TVA vers la TCA, qui permette de porter cette évolution sur plusieurs années sans greffer le revenu de l'état (qui paye quand même nos belles autoroutes.. : ))
à zaichonok
De Emmanuel_montava
(auteur)
Contrôleur de gestion | 18H53 | 20/09/2009 |
Bonjour,
Et bien, la formule de calcul qui transfère un taux X de carbone (ou de gaz à effet de serre, plus tard), à un % de taxation devra évoluer dans le temps pour ne pas réduire avec le temps la taxation (et pour pénaliser de plus en plus les activités qui ne feront pas d'effort). Comme je l'ai dit plus haut, cela devra se faire notamment les premières années.
J'ai également pensé à un transfert progressif, mais je crains que cumuler deux administrations (TCA + TVA) soit très lourd à supporter à la fois pour les administrations de l'état et pour les structures (comptables notamment) de l'entreprise.
De ZonZon la MouChe
ni dieu ni maître ! | 10H07 | 20/09/2009 |
Tout à fait.
Comme je le disais, taxer des produits qui font plus de 3000 km pour être produits ou conditionnés OK car le consommateur peut choisir de ne pas les acheter.
Taxer le gaz et le fioul pour se chauffer ou l'essence pour se déplacer c'est vraiment du n'importe quoi (et on reconnait bien là l'imbécillité de Rocard qui est socialiste comme ma grand-mère est la reine d'Angleterre), car le consommateur ne peut pas choisir.
à ZonZon la MouChe
De pmithrandir
Developpeur | 14H58 | 21/09/2009 |
Juste pour réagir au : « Le consommateur ne peut pas choisir… »
Je suis totalement contre cette idée.
- Déjà, le consommateur peut décider de vivre ailleurs, de ne pas avoir une grande maison et un grand jardin a 50km de son travail, mais un appartement plus petit à 5 ou 10km.
- Il peut également choisir son lieu de vie par rapport a des transports en commun.
- Il peut aussi imaginer de partager les frais de sa voiture en covoiturage si vraiment aucune solution précédentes n'est possible.
- Il peut lire, écouter et se renseigner avant de se prendre un chauffage par énergie fossile, et donc diversifier ses modes de chauffages, améliorer son isolation(même tout seul c'est pas très dur à faire), ou décider de se chauffer moins.
- Et surtout, il peut voter, localement pour la liste qui lui proposera des solutions de transport cohérentes, ou nationalement pour une politique différente.
Donc oui, le consommateur a de nombreux choix, mais parfois il est vrai que le bon sens s'oppose au confort et que les choix de tous ne sont pas ceux que l'on pourrait croire…
PS : Ne pas avoir de voiture, au moins quand on a pas d'enfant c'est très possible, et c'est beaucoup plus économique, calculez juste le prix que peut couter un an d'assurance, ainsi que 1 an d'essence et les dépenses d'entretiens et d'achat de véhicules, vous arriverez a un budget de 200 a 450€ par mois.
à pmithrandir
De umff
... | 16H32 | 21/09/2009 |
Ce n'est pas politiquement correcte de le dire tout haut. J'approuve totalement.
De affreuxjojo
13H26 | 20/09/2009 |
Une taxe carbone efficace serait une taxe carbone auquel chacun aurait la possibilité de se soustraire en modifiant ses choix énergétiques. Paradoxalement, elle serait dès sa conception un encouragement à l'évasion fiscale.
C'est précisément pour cette raison que la taxe carbone conçue par le gouvernement est appelée a l'échec.
Elle est trop ciblée vers des consommations énergétiques forcées. Le locataire d'une maison mal isolée sera taxé. il ne lui appartient pas d'isoler une maison dont il n'est pas le propriétaire. Le salarié travaillant loin de son domicile n'a, dans la majorité des cas, aucune possibilité de changer cette situation. L'un et l'autre ne peuvent changer leur comportement énergétiques
Autre critique plus générale de la taxe carbone. Toute mesure efficace pour faire baisser la consommation d'énergie fossile en un point de la planète fera baisser le court mondial de ces énergies (par baisse de la demande). Cette baisse du court mondial du prix des énergies fossiles sera, en retour, un encouragement à la hausse de la consommation de ces énergies fossiles là ou il n'existe pas de taxe carbone. Dans ces pays cette baisse de prix des énergies fossiles découragera les économies d'énergies et le développement des énergies renouvelables. D'autre part, ces pays seront favorisés pour accueillir les activité fortes consommatrices d'énergies fossiles.
Une taxe carbone n'a donc de sens qu'en étant mondiale.
à affreuxjojo
De umff
... | 14H10 | 20/09/2009 |
« Une taxe carbone n'a donc de sens qu'en étant mondiale. »
non. Les pays qui se désintoxiquerons du pétrole avant les autres y gagnerons.
Deuxièmement il n'est pas dit que le court baisse si la consommation baisse puisque la production baissera en même temps reste à voir dans quel condition tout cela se passera.
« D'autre part, ces pays seront favorisés pour accueillir les activité fortes consommatrices d'énergies fossiles »
Effectivement, cependant une taxe carbone aux frontières européennes est je crois en cours d'instauration ou du moins de négociation.
j'aimerais aussi revenir à votre début de message, sur le locataire et le travailleur. Les locataires ont des moyens de se faire entendre, il ne faut pas exagérer surtout face à des bailleurs sociaux et même face à des petits propriétaires. Quant aux travailleurs je suis désolé pour eux, mais j'aimerais insister sur le faite que le prix de l'énergie va monter quoi qu'il arrive taxe ou pas taxe. Je crois que ce n'est toujours pas assimilé par certains.
De Intendant Zonard
14H08 | 20/09/2009 |
Ce système n'est pas logique, car la TCA devrait se voir appliquer un taux infini sur les extractions ou les importations de charbon et de pétrole !
Ce paradoxe est justement, par un détour à l'absurde, la démonstration de la nécessité de taxer toutes les énergies, et pas seulement les énergies fossiles, car elles représentent un marché unique et cohérent. Il faut donc une taxe écologique sur toutes les énergie, faible pour certaines sources (le véritable renouvelable), moyenne pour les sources contestables (nucléaire, agrocarburants qui concurrencent les productions alimentaires), et élevée pour le pétrole, le gaz et le charbon.
De Pierre Polard
Pour une gauche de gauche | 16H45 | 21/09/2009 |
Selon moi, le parallèle avec la TVA embrouille les choses plus qu'elles ne les éclairent…
En fait, ce que vous proposez, c'est une taxe sur les émissions de CO2 avec une assiette plus large que l'actuelle « taxe carbone ».
Chaque entreprise la paiera à l'Etat et la répercutera à ses clients, et au final ce sera le consommateur qui paiera.
Pourquoi pas ? Même si, selon moi, la généralisation de la mesure des émissions de CO2 prendra plus de « un ou deux ans »…
Mais cela ne règle en rien des problématiques lourdes comme l'isolation des bâtiments, l'offre de transport en commun…
à Pierre Polard
De Emmanuel_montava
(auteur)
Contrôleur de gestion | 17H02 | 21/09/2009 |
Bonjour,
A mon sens, c'est différent d'une taxe sur le CO2, car une taxe sera toujours chiffrée en €. En « obligeant » un % sur le prix de vente que l'entreprise ne peut pas contrôler (ou alors, très difficilement) l'entreprise doit agir en amont.
Par rapport à la TVA, le parallèle est surtout dû au fait qu'il faut substituer l'un à l'autre, ce qui permettra par ailleurs une mise à plat des subventions qu'on peut actuellement verser aux produits à production propre (exonération de fait de TCA ou presque soit 19.6% de marge offerte). L'idée générale est un système unique pour toutes les productions, un système unique et pas des niches subventionnées comme aujourd'hui (bonus malus notamment)
Enfin, au sujet des problématiques lourdes, la TCA a pour but d'inciter une politique de demande.
Il y aura une pression beaucoup plus forte des entreprises sur les collectivités pour la mise en place de transport en commun (et pourquoi pas, de cofinancement) si cela leur permet par ailleurs d'en récupérer une partie sur la TCA.
Enfin, on peut envisager une partie de « TCA négative » en cas d'activité à production négative de CO2 (je n'ai pas mis sur papier l'idée, mais on peut penser à des « amortissements CO2 » pour certains investissements, ou à des réductions de CO2 ponctuelles pour les entreprises de BTP qui offrirait gratuitement des isolations à des personnes qui n'en ont pas les moyens)
à Emmanuel_montava
De umff
... | 17H34 | 21/09/2009 |
je persiste et signe, votre TCA c'est quasiment la même chose que la taxe carbone. : -)