Peut-on publier chaque jour sur Facebook une phrase d'un livre ?

Notre confrère Julien Martin [1] ne précise pas s'il compte publier en feuilleton dans son « statut » Facebook « A la recherche du temps perdu » ou le dernier ouvrage de Pierre Haski [2], mais il fait bien de poser la question. Cette expérience de littérature 2.0 pourrait en effet s'apparenter à une contrefaçon pure et simple.

L'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle [3] ne fait encore aucune mention de Facebook. Mais son alinea 3 fixe des limites strictes au droit de citation. « Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source », il autorise uniquement :

« Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées. »

« Une interprétation très restrictive »

Traduction de Lionel Maurel, conservateur à la Bibliothèque nationale de France, spécialiste de la question et auteur de S.I.Lex [4], un blog « au croisement du droit et des sciences de l'information » :

« Les juges font une interprétation très restrictive de ces dispositions. Ils exigent notamment que la citation soit bien courte par rapport à l'œuvre citée, mais aussi par rapport à l'oeuvre citante. On n'a donc pas le droit de reprendre une trop forte proportion de citations dans une œuvre dérivée : par exemple, une anthologie ou un “best of”, qui va nécessiter une autorisation des titulaires de droits. »

Comment cela se traduirait-il sur Facebook, ou même sur Twitter, qui limite les « statuts » à 140 caractères ? Imaginons que notre confrère décide, une fois n'est pas coutume, de se coucher tôt.

Il en informe ses « amis » sur Facebook par cette phrase : « Longtemps, je me suis couché de bonne heure ». S'il précise le nom de l'auteur, le titre de l'ouvrage et l'éditeur, aucun souci.

Devant l'enthousiasme de ses « amis », il choisit le lendemain la phrase suivante [5] (même si sa longueur est déjà un peu moins adaptée à un « statut » Facebook). Et ainsi de suite, jusqu'à ce que Julien ait publié l'intégralité de « A la recherche du temps perdu » (si Facebook existe encore).

« Republier l'ouvrage par petits morceaux »

Les juges n'auront pas à attendre la dernière phrase de « La Recherche » pour sévir. Explication de Lionel Maurel :

« Citer une phrase d'un ouvrage dans un “tweet” ou sur son profil Facebook ne pose en soi pas de problème. Mais poster une phrase tous les jours risque de déborder de ce cadre. Car dans ce cas l'œuvre “citante” (le profil Facebook ou Twitter) risque de comporter une trop forte proportion de citations. Cela conduit à “republier” l'ouvrage en entier par petits morceaux et je pense qu'un juge y trouverait à redire. Ceci vaut même si les phrases citées sont effacées au fur et à mesure du profil. »

Les juges pourraient également estimer que le but poursuivi par ces citations ne rentre pas dans le cadre autorisé :

« Publier une courte citation sur son profil Twitter ou Facebook, simplement à des fins récréatives ou pour “habiller” sa page, ne vise a priori aucun but critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information. On ne peut exclure qu'une citation dans un “tweet” ou dans un profil Facebook ne puisse pas jouer un de ces rôles ponctuellement. Par exemple, citer le passage d'un livre en lien avec un événement d'actualité pour illustrer ou critiquer. Mais citer simplement une phrase tous les jours ne me paraît pas correspondre aux contextes précis que le législateur désigne pour permettre la courte citation. »

Et mieux vaut réfléchir avant de tenter l'expérience. Celle-ci pourrait être considérée par les juges comme de la contrefaçon. Sanctions prévues par la loi : jusqu'à trois ans de prison et 300 000 euros.

Merci à Courageux Anonyme [6], Camille [7], Pseudo [8], Ryuu [9], Egide [10], Le Pillier du 59 [11], Iv [12] et 1979 [13] pour leurs contributions.